Association canadienne des troubles d’apprentissage. (2002). Définition officielle des troubles d’apprentissage. Récupéré le 19 décembre 2011 du site :
http://www.pacfold.ca/download/WhatIs/fr/Definition.pdf
Association canadienne de la dyslexie : Célébrités dyslexiques — auteurs et écrivains. Récupéré le 12 septembre 2012 du site :
http://www.dyslexiaassociation.ca/francais/celebrites-auteurs.shtml
AQICESH: Association québécoise interuniversitaire des conseillers aux étudiants en situation de handicap. (2010-2011).Statistiques concernant les étudiants en situation de handicap dans les universités québécoises. Récupéré le 19 avril 2012 du site :
http://aqicesh.ca/docs/AQICESH_Stats_2010_2011.pdf
Association québécoise des troubles d’apprentissage : section Outaouais. (s.d.). Le trouble auditif central. Récupéré le 22 avril 2013 du site :
http://www.aqetaoutaouais.qc.ca/PDF/PDF/J/J20%20(fran.).pdf
Association régionale pour les personnes épileptiques. (2012). Les garderies, les écoles et l’épilepsie au Saguenay-Lac-Saint-Jean. Récupéré le 22 avril 2013 du site :
http://www.arpe02.com/conseils-pratiques.html
Brazeau-Ward, L. (2003). Quelle confusion! Est-ce la dyslexie ou un trouble d’apprentissage? Récupéré le 20 avril 2012 du site :
http://www.dyslexiacentre.ca/french/files/Quelle%20confusion.pdf
Brazeau-Ward, L. (2005). La dyslexie et le milieu de travail. Récupéré le 17 avril 2013 du site :
http://www.dyslexiaassociation.ca/francais/files/ladyslexieetlemilieudetravail.pdf
Cégep de Sainte-Foy. (s.d.). Différents accommodements ou services pour différentes limitations fonctionnelles. Récupéré le 10 février 2012 du site :
Cégep du Vieux Montréal. (2008). Définitions. Récupéré le 23 mars 2012 du site :
http://www.cvm.qc.ca/formationreg/saide/professeurs/Pages/definitions.aspx
Centre de recherche sur l’inclusion scolaire et professionnelle des étudiants en situation de handicap (CRISPESH), qui est un centre collégial de transfert de technologie dans le domaine des pratiques sociales novatrices (CCTT-PSN) rattaché au cégep du Vieux Montréal ainsi qu’au Collège Dawson : Récupéré le 12 septembre 2012 du site :
http://crispesh.ep.profweb.qc.ca/
CENOP: Centre d’évaluation neuropsychologique et d’orientation pédagogique. (s.d.). Foire aux questions : Quelle est la différence entre les troubles d’apprentissage et les difficultés d’apprentissage? Récupéré le 13 janvier 2012 du site :
http://www.cenopfl.com/reeducation.html
Charte des droits et libertés de la personne. Récupéré le 22 août 2011 du site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_12/C12.HTM
CENTAM: Clinique d’évaluation neuropsychologique et des troubles d’apprentissage de Montréal. (s.d.). Les troubles d’apprentissage : Qu’est-ce qu’un trouble d’apprentissage? Récupéré le 10 février 2012 du site :
http://www.centam.ca/troubles.htm
Comité interordres. (s.d.) Nouvelles populations en situation de handicap. Récupéré le 22 août 2011 du site :
http://www.uquebec.ca/capres/Interordre-Montreal.shtml
Comité Interordres: Projet interordres sur l’intégration à l’enseignement supérieur des nouvelles populations étudiantes en situation de handicap. (2011) Stratégies pédagogiques favorisant la réussite des nouvelles populations étudiantes en situation de handicap et moyens suceptibles d’amener des professeurs à exprimer leurs besoins à l’endroit su soutien pédagogique de ces populations: Revue de littérature. Récupéré le 26 avril 2013 du site :
http://www.uquebec.ca/capres/Publications/Projet-interordre/Volet-3/Revue-litterature.pdf
Côté, J. (s.d.). Réflexions sur l’évolution historique de la notion de handicap. Récupéré le 22 janvier 2013 du site :
http://www.med.univ-rennes1.fr/sisrai/art/situation_de_handicap1.html
Docteur clic. (2010). Dictionnaire médical : maladies neurologiques. Récupéré le 10 février 2012 du site :
http://www.docteurclic.com/dictionnaire–medical/troubles–neurologiques.aspx
Fédération québécoise de l’autisme. (s.d.). Qu’est-ce que les TED? Récupéré le 23 mars 2012 du site :
http://www.autisme.qc.ca/TED/les–ted–sont.html
Fondation des maladies mentales.(s.d.). Définitions. Récupéré le 26 mars 2012 du site:
http://www.fondationdesmaladiesmentales.org/fr/p/aider–une–personne/les–maladies–mentales/description/definition
Gouvernement du Canada, site web de la législation (justice). Récupéré le 23 août 2011 du site :
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/Const/index.html
Gouvernement du Québec. (2012). Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Récupéré le 22 février 2012 du site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/A_2_1/A2_1.html
Edmonton epilepsy association. (2011). Un guide pour les enseignant(e)s : L’épilepsie. Récupéré le 22 avril 2013 du site :
Le centre de transfert pour la réussite éducative du Québec. (s.d.). On parle de troubles d’apprentissage, mais on entend aussi parfois difficulté d’apprentissage. Est-ce la même chose? Récupéré le 8 février 2012 du site :
http://www.ctreq.qc.ca/produits/outils/entrevue–nadia–rousseau.html#difficulte
Legendre, Renald. (2005). Dictionnaire actuel de l’éducation. Montréal : Guérin éditeur. Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale. Récupéré le 12 septembre 2011 du site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/E_20_1/E20_1.html
Ministère de l’Éducation. (s.d.) Élèves handicapés ou élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage : définitions. Récupéré le 10 février 2012 du site :
http://www.aqpehv.qc.ca/medias/EHDAA.pdf
Québec, Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Récupéré le 6 février 2012 du site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/A_2_1/A2_1.html
Québec, Éditeur officiel du Québec L.R.Q. Chapitre I-13.3 : Loi sur l’instruction publique. Récupéré le 12 février 2012 du site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/I_13_3/I13_3.html
Québec, Éditeur officiel du Québec L.R.Q. Chapitre C-29 Loi sur les collèges d’enseignement général professionnel. Récupéré le 7 février 2012 du site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_29/C29.html
Regroupement des aveugles et amblyopes du Québec. (2006). La déficience visuelle au Québec: Définitions et statistiques. Récupéré le 28 janvier 2014 du site:
http://raaq.qc.ca/?section=03&quelContenu=03_02
Réseau de Recherche Adaptech, situé au Collège Dawson, lequel est très actif en ce qui concerne la recherche sur les étudiants en situation de handicap : Récupéré le 12 septembre 2012 du site :
Savard, H. (2008). Pour mieux comprendre l’étudiant ayant une déficience visuelle (fonctionnellement aveugle). Récupéré le 24 avril 2013 du site :
Savard, H. (2008). Pour mieux comprendre l’étudiant ayant une déficience auditive. Récupéré le 24 avril 2013 du site :
http://www.climoilou.qc.ca/medias/servicesauxetudiants/pdfs/deficience_auditive.pdf
Savard, H. (2008). Pour mieux comprendre l’étudiant ayant une déficience visuelle (fonctionnellement voyant). Récupéré le 24 avril 2013 du site :
Université d’Ottawa. (s.d.). Guide à l’intention du personnel enseignant : Réduire l’impact des obstacles à l’apprentissage. Récupéré le 10 février 2012 du site :
http://www.sass.uottawa.ca/includes/pdf/access–faculty–guide–fr.pdf
Université Laval : Anne-Louise Fournier, Daniel Tremblay et Josée Touchette. Procédures Accommodations scolaires aux examens. Université Laval. Centre d’aide aux étudiants en situation de handicap. Récupéré le 22 août 2011 du site :
http://www.aide.ulaval.ca/sgc/pid/1874
YouTube. (2002) Témoignage d’Alexandre Lambert – Congrès AQETA. Récupéré le 09 mai 2012 du site :
http://www.youtube.com/watch?v=jTdZj-8lV8Q
À part entière : Pour un véritable exercice du droit à l’égalité. Politique gouvernementale pour accroître la participation sociale des personnes handicapées. Québec. 2009.
www.ophq.gouv.qc.ca/apartentiere
Andrews c. Law Society of British Columbia, [1989] 1 R.C.S. 143, p.174 (demande d’avis juridique par la Fédération des cégeps).
Article 37 Code civil du Québec et articles 53, 54, 59 et 88 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.
Bell, J.-P. (2011). Trouble de santé mentale, anxiété : aide-mémoire. Document inédit, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption.
Bell, J.-P. (2011). Trouble envahissant du développement, autisme : aide-mémoire. Document inédit, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption.
Bell, J.-P. (2011). Trouble d’apprentissage, dyslexie : aide-mémoire. Document inédit, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption.
Bell, J.-P. (2011). Trouble d’apprentissage, dysorthographie : aide-mémoire. Document inédit, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption.
Bell, J.-P. (2011). Trouble neurologique, dysphasie : aide-mémoire. Document inédit, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption.
Bell, J.-P. (2011). Trouble de santé mentale (comportement), opposition : aide-mémoire. Document inédit, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption.
Bell, J.-P. (2011). Trouble de santé mentale, schizophrénie : aide-mémoire. Document inédit, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption.
Bell, J.-P. (2011). Trouble neurologique, Gilles de la Tourette : aide-mémoire. Document inédit, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption.
Bonnelli, Hélène et coll. Portrait des étudiantes et des étudiants en situation de handicap et des besoins émergents à l’enseignement post secondaire, MELS, Québec, Mai 2010. 42p.
Boucher, J. Pour une égalité des chances Recherché sur les étudiants avec besoins particuliers. Fédération étudiante collégiale du Québec (FECQ). 62e congrès 19-20 et 21 août 2011, Collège Ahuntsic 110 p.
Burgstahler, S. Universal Design of Instruction : Definition, Principles, and Examples, Seattle, Université de Washington, DO-IT, 2005.
http:www.smith.edu/deanoffaculty/Burgstahler.pdf
C.D.P.D.J c. C.S. des Draveurs, T.D.P., Hull, 550-53-000005-986, J.E. 99-1061.
Comité Interordre, PowerPoint présenté à l’AQETA, mars 2011 Nouvelles populations en situation de handicap : Vers un modèle d’intégration aux études supérieures.
Comité Interordres. (septembre 2013). Intégrer les nouvelles populations étudiantes en situation de handicap aux études supérieures Mission possible ! Rapport final du projet Interordres.
Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. (2008). La charte des droits et libertés de la personne du Québec. Québec.
Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. (2010). Vos droits et libertés selon la Charte des droits et libertés de la personne du Québec.
Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. C. Commission scolaire des Draveurs, no AZ-50065696, par. 37 (T.D.P.Q.)
Commission scolaire Saint-Jean-sur-Richelieu c. C.D.P.Q., [1994] R.J.Q. 1227, p.1246.
Ducharme, Daniel et coll. Document synthèse pour les activités de la table de travail sur l’obligation d’accommodement des besoins éducatifs particuliers dans le réseau de l’enseignement collégial québécois. Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, Montréal, 26 février 2010.
Enseigner au collégial…Portrait de la profession. Étude du comité paritaire, Mars 2008. 73 p.
Étude du comité paritaire (Comité patronal de négociation des collèges (FAC, FEEC-CSQ-FNEEQ-CSN). Enseigner au collégial… Portrait de la profession. Mars 2008. 73p.
Faucher, I. (2007). Prévention secondaire : Prévenir l’installation des difficultés par l’intervention. Document inédit, Commission scolaire Pointe de l’île.
Fichten, C.S., Jorgensen, S., Havel, A., Barile, M., avec la collaboration de Alapin, I., Fiset, D., Guimont, J.P., Juhel, J.C., James, J., Lamb, D., & Nguyen, M.N. (2005). Étudiants de niveau collégial ayant des incapacités / College students with disabilities. Rapport final présenté à PAREA. Québec : Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec.
Ellefsen, Bergeron et Tremblay. (2011). Les obligations d’accommodement envers les étudiants handicapés. Document inédit, Firme d’avocats à Montréal.
Khalil, M. et Pigeon, M.-C. (s.d.). Chronique d’orthophonie : vous avez dit bébébégaiement? Document inédit, Commission scolaire de Montréal.
Khalil, M. et Pigeon, M.-C. (s.d.). Chronique d’orthophonie : l’enfant mutique ou l’enfant qui ne parle pas en classe. Document inédit, Commission scolaire de Montréal.
Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel, L.R.Q. c. C-29, art, 19.
Mai N. Guyen, Catherine S. Fichten, Maria Barile, Jo Ann Lévesque. Facilitateurs et obstacles à la réussite des étudiants handicapés. Pédagogie collégiale. vol. 19 no 4. Été 2006. p.20 à 26.
MELS. Document d’appui à la réflexion : Rencontre sur l’intégration des élèves handicapés ou en difficulté, Gouvernement du Québec, Québec, 2010.
MELS. Proposition de modèle d’organisation des services aux étudiantes et étudiants ayant un trouble d’apprentissage, un trouble mental, ou un trouble de déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité. Document de travail. MELS, Montréal, 24 novembre 2010.
Ministère de la Justice Canada. (1982). Charte canadienne des droits et libertés.
NGUYEN, M. N., C.S. FICHTEN, M. BARILE ET J.A. LÉVESQUE. « Facilitateurs et obstacles à la réussite des étudiants handicapés », Pédagogie collégiale, vol.19, no 4, 2006, p.20-26.
Office des personnes handicapées du Québec. (2009). À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité, Drummondville : OPHQ.
Office des personnes handicapées du Québec. Conjuguer nos forces. (2011). Mise en œuvre des dispositions à portée inclusive de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale. Rapport de janvier 2005 à septembre 2010.
Philion, Ruth : Power Point présenté lors du 36e congrès annuel de l’AQETA : Intervenons en toue « connaissance » Atelier « L’éducation différenciée en contexte postsecocondaire : nécessité d’une intervention concertée » jeudi le 24 mars 2011.
Québec Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. LRQ, chapitre A-2.1, à jour le 1er février 2009 « Application et interprétation », chapitre 1. Article 6. Québec, Éditeur officiel du Québec.
Québec, (2011). Mise en œuvre de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité afin d’accroître la participation sociale des personnes handicapées. Bilan annuel 2009-2010, 124p.
Québec, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. L’accommodement des étudiants et des étudiantes en situation de handicap dans les établissements d’établissement collégial. Daniel Ducharme (chercheur), Me Karina Montmigny (conseillère juridique). Direction de la recherche, de l’éducation-coopération et des communications. Cat.2.120-12.58. Mars 2012. 225p.
Québec, Loi sur le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport : LRQ, chapitre M-15, à jour le 15 décembre 2008, Québec, Éditeur officiel du Québec.
Québec, MELS. Modèle d’organisation et d’offre de services et plan d’action triennal. Journée d’appropriation et d’échanges du 27 octobre 2011.
Québec. (2011). Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale. L.R.Q. Chapitre E-20.1 Éditeur officiel.
Raymond, Odette. Panorama d’un projet interordres : Les nouvelles populations étudiantes en situation de handicap. Pédagogie collégiale. Vol.25, no 4 Été 2012 p.16 à 19.
Réglement sur le Régime des études collégiales, R.R.Q.,c.,C-29, r.5.1.1, a. 25.
Services adaptés. (s.d.). Trouble du langage, bégaiement : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (s.d.). Trouble bipolaire, santé mentale : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (s.d.). Dépression, santé mentale : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (2012). Maladie neuromusculaire : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (2012). Fibrose kystique : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (2012). Trouble neurologique, narcolepsie : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (2012). Trouble déficitaire de l’attention avec ou sans hyperactivité : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (2012). Trouble de personnalité limite, santé mentale : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (2012). Trouble panique, santé mentale : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (2012). Trouble post-traumatique, santé mentale : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
Services adaptés. (2012). Sclérose en plaques : aide-mémoire. Document inédit, Cégep de Sainte-Foy.
ST-ONGE, Myreille, TREMBLAY, Julie et GARNEAU, Dominic. L’offre de services pour les étudiantes et étudiants des cégeps ayant un problème de santé mentale ou un trouble mental, MELS, Québec, mai 2010.
Supra note 1, art.26,4 et 75 (demande d’un avis juridique de la Fédération des cégeps).